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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean
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croix basques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

croix basques
Maison St Jean, Sarl

Numéro de dépôt :
3763923
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2020
croix basques de Maison St Jean

Présentation de la marque croix basques

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « croix basques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Maison St Jean domicilié(e) 12 rue de l'Industrie - ZI de Jalday - 64500 - St Jean dc Luz - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 540 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Valéry Quenouille domicilié(e) 0 Chemin de Lizardia - Ibarron - 64310 - St Pée sur Nivelle - France.

La marque croix basques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque croix basques est expirée depuis le 3 septembre 2020.

Maison St Jean a également déposé les autres marques suivantes : MAKARON ST JEAN , BISCUITERIE - CONFISERIE LA LUZIENNE , Bérets basques , CROIX BRETONNES , MAISON St Jean


Maison St Jean, Sarl - 12 rue de l'Industrie - ZI de Jalday - 64500 - St Jean dc Luz - France - SIREN 522540467


Valéry Quenouille - 0 Chemin de Lizardia - Ibarron - 64310 - St Pée sur Nivelle - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.